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 le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?

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mini maxi



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MessageSujet: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Mar 27 Mar 2007 - 0:24

bonjour, comme marquer dans le titre, j entends de tout et n importe quoi, mais ou la verité???
voila, donc admettont que j ai trouvé un pick up, en mauvais etat, un peu comme celui de psycho, sans cg, sans numeros de serie ni plaque d immatriculation, est ce possible d avoir une cg ou un papier qui donne le droit de rouler, de maniere tout a fais legal, j ai entendu dire ffve, mais est ce possible, est ce que quelqu un a deja eut l occasion de faire ca? merci de bien detaillé la procedure si vous avez deja fais ca, car si c est possible, je pense que je vais en avoir beaucoups des modeles lol!
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Manu87220



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Mar 27 Mar 2007 - 10:10

Pour une immat en collection , il faut aller sur le site de la FFVE , tout y est expliqué mais il faut que l'auto ait son ancienne immatriculation et un certificat de vente. Pas besoin de carte grise.
Dans les autre cas , c'est quasi impossible de faire réimmatriculer une auto sauf en lui greffant de nouveau numéro chassis comme lors d'un changement de caisse. Dans ce cas là , il faut avoir une carte grise.
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mini maxi



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Mar 27 Mar 2007 - 23:57

merci, mais je pensai, que par exemple, on prends ceux qui trouve des ds dans les granges, sans plaque ni numeros de series, ils les restaure bien et roule, alors ils doivent avoir des astuces quand meme
je cherche donc le moyen si quelqu un a ca dans son chapeau de magicien, merci
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Nekhbet



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Mer 28 Mar 2007 - 1:12

ces mecs là achete des papiers et bidouilles les voitures pour que cela correspond.
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fredriz



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Mer 28 Mar 2007 - 12:28

Si tu as une carte grise qui ne correspond à la caisse, ca ne t empechera pas de faire la carte grise a ton nom.
Si le numero de serie est encore apparent, ils vont marquer qu il ne correspond pas a la CG mais tu n aura pas de contre visite à faire.
Le mieu c est d effacer le numero comme ca sur le CT c est marqué que le numero n as pas été trouvé.
c est une infos tres connu chez les possesseurs de cox, c est comme ca qu il arrive à sauver des cox de la casse.

Par contre il faut trouver une CG qui correspond au mieu au modele.

Et ca marche, je connais une personne qui a acheté une mini, elle a une CG de 75 alors que la caisse est de 78.
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bh



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Mer 28 Mar 2007 - 13:11

Meme si la voiture n'a pas de plaque d'immatriculation, il te faut obligatoirement:
marque
N° de serie
une attestation de proprieté, le certificat de vente entre particulier ne marche pas, il faut un certificat de vente par un professionnel de l'automobile ou un acte etabli par un notaire lors d'une succession( c'est ce que j'ai).
Wink
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mini maxi



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Mer 28 Mar 2007 - 23:57

salut bh, je trouve ton explication un peu vague, est ce que tu as des precisions , c est a dire que si je trouve une caisse sans cg dans un garage, ce qui est le cas, le garage peut me delivrer un certificat de vente sans meme me donner la cg? de plus quel serai la procedure legal, si tu l as pour pourvoir rouler legal
sinon, si je trouve une voiture dans une propriété sans cg, est ce qu un certif de vente, comme pour le garage, peut etre utiliser et comment?
je vais continuer mon enquete, en essayant de contacter la ffve, les gendarmes, ou autres, pour avoir le fin mot de tout ca
il doit bien y avoir une solution, si oui, il faut la trouver pour le bonheur de tous
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Manu87220



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Jeu 29 Mar 2007 - 9:49

Pour info , un certificat de vente n'est pas un certificat de cession!
c'est un papier effectué par le propriaitaire vendeur, le possesseur de l'auto.
On peut acquérir une auto lors d'une vente au domaine, dans un garage avec enseigne, à la mairie ou lors d'un décés par acte notarié.
Un véhicule "trouvée" sur la voie public, dans une décharge par exemple, est du domaine de l'état ou de la mairie. Le maire peut délivrer ce type de document. Dès lors il est possible d'immatriculer le vhicule à condition de connaitre son historique par le biais de son immatriculation.
Sans astuce par la gendarmerie ou la préfecture , il faut avoir une plaque numéralogique.
J'ai peu être raconter des conneries mais c'est ce que l'on m'a affirmé lorsque que j'ai récupere mon clubby marron.
Il est plus facile de greffer une nouvelle immat que de remettre sur voie un véhicule dépourvue de papier.
Ne pas perdre de vue q'une auto dans un champs n'est pas toujours perdue ... car elle est dans un domaine privée. Elle peut faire partie du domaine public si elle géne le paysage (site classée par exemple) mais elle a de grande chance d'etre détruite par la suite.

Pas facile ,non?
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bh



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Jeu 29 Mar 2007 - 10:42

Moi, je parlais pour avoir une carte grise collection.
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1275GT



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Mar 24 Avr 2007 - 0:19

Apparemment il y a unepossibilté avec la drire mais ça doit coûter bonbon vu toutes les attestations nécessaires...

voyez vous même il faut juste descendre jusqu'à "sans CG":

http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/demarches/carte_grise/telecharger.htm

Ciao
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mini maxi



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Mar 24 Avr 2007 - 11:38

et bien voila, donc il y a bien possibilité de revoir une cg, le probleme etant de savoir combien de temps et d argent cela prends, donc maintenant qu on a les ref des formulaires, il vat falloir essayer
des que j aurai un peu plus de temps, j essaye
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1275GT



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Mar 24 Avr 2007 - 13:22

mini maxi a écrit:
et bien voila, donc il y a bien possibilité de revoir une cg, le probleme etant de savoir combien de temps et d argent cela prends, donc maintenant qu on a les ref des formulaires, il vat falloir essayer
des que j aurai un peu plus de temps, j essaye

Une bonne dose de patience et une bonne liasse c'est exactement ce qu'il te faut. D'autant plus que pour faire une reception à titre isolé il va falloir que tu ailles à la DRIRE pour une visite technique...

Bon courage

Ciao
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mini maxi



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Mer 25 Avr 2007 - 0:11

il faut voir, moi j ai bien une idée folle, mais d apres ton lien, si tu regarde bien, il y a marqué reconstruction conforme, moi, ca me parle beaucoups, mais sans s emballer, si j ai une break nez rond, que je suis douer en carrosserie, ca peut faire un pick up si reconsruit conforme, et si je coupe un toit de mini normale et que je la transforme en cabriolet dans les regles de l art et exactement comme les vrai
parlons des clubby, si refait dans les regle avec moteur en tout et tout, ca pourrai bien etre un 1275 gt en regle
je me dit que si c est possible, c est la porte ouverte a tout, c est vrai qu il faut pas rever, mais selon le prix des document et test drire, pour certain modele, ca vaut le cout de s y pencher et en plus, legalement
je vais certainement aller a la prefecture demander comment ca ce passe tres vite, faire devis et tout ce qui vat avec pour voir si y a moyen
biensur si quelqu un me devance dans cette demarche, qu il ce manifeste avant que je le fasse, aprce que ca sera pour demain, j ai un emploi du temps tres charger
en tout cas merci 1275 gt
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1275GT



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Mer 25 Avr 2007 - 1:35

http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/demarches/Formulaires/drire/Fo109f.pdf

Ce lien montre tous les éléments nécessaires à la constitution du dossier pour la préf' et c'est un peu chaud...

5 - Spécimen de la notice descriptive du type selon lequel le véhicule est reconstruit, pour un véhicule ayant fait l'objet d'une réception nationale (à se procurer chez le constructeur ou son représentant accrédité en France).
􀂆
6 - Attestation de remise en conformité (Fiche 148 partie n° 1 ci-jointe) établie par la personne qui a fait les travaux indiquant que ceux-ci l'ont été dans le respect des spécifications, côtes et réglages d'origine.
􀂆
7 - Attestation de remise en conformité (Fiche 148 partie n° 2 ci-jointe) établie par un concessionnaire de la marque
OU
􀂆
7 bis - Attestation de contrôle sur banc de mesure de châssis effectué par un tiers indépendant avec les relevés de ces contrôles et les tolérances admissibles, pour le type concerné, définies par le constructeur
􀂆
8 - Documents établissant l’origine des éléments de reconstruction du véhicule (anciens titres de circulation, certificats de destruction, factures diverses, ...)

Ah mon avis ça va être chaud ton affaire. Le point 5 est facile, il suffit de contacter la boîte qui s'occupe de délivrer les certif' de conformité et de banquer euros Shocked

Par contre pour le reste je me demande si tu n'as pas besoin de passer par un professionnel pour avoir des factures et tout le toutim si tu vois ce que je veux dire (et la fatcure qui va avec
affraid )

En plus il semble que la procédure s'applique à des véhicules soit très accidentés (Véhicule Gravement Accidentés VAG) dans la terminologie de la drire) soit des véhicules destiné à la destruction et dont la CGa été envoyé en préfecture. Du coup je pense qu'il faut déclarer les véhicules comme destinés à la destruction pour avoir un dossier complet à envoyer en préfecture et ç a peut-être qu'il faut voir avec les anciens proprios ou bien peut-être qu'en donnant simplement les numéros en préf en déclarant qu'elle doit être détruite.


"9 - Documents faisant apparaître le motif de la destruction (rapport d’expert en cas de véhicule accidenté ou attestation du dernier propriétaire dans les autres cas)"

En tout cas le point 9 te demande au moins une attestation de l'ancien propriétaire pour expliquer le motif de destruction.


En tout cas je te conseille pas d'aller aller à la préfecture.
Au pire tu les appelles pour les précisions autour des déclarations de destruction mais sinon télécharge tous les documents à partir du lien que j'ai mis, tu constitues les dossiers ( du mieux que tu peux parce qu' à mon avis tu avoir du mal à reconstituer l'historique des véhicules...), tu les envoies et t'attends qu'ils donnent suite.

Voilà bon courage.


drunken drunken
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Manu87220



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Mer 2 Mai 2007 - 10:48

Sans vouloir te casser, c'est quasi impossible.
Je suis aussi sur un forum AC-COBRA, et pas mal de gars cherchent la solution pour arriver à rouler avec des répliques d'AC fabrication locale (les vraies ont leur carte grise mais un prix de fou, 3 générations de crédit au minimum).
Il y a la soluce de passer en temps que constructeur isolé mais il me semble qu'il faut au moins préparer deux véhicules identiques pour la DRIRE (détruit par la suite) et un de plus pour toi afin de pouvoir rouler ... à confirmer.
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1275GT



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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Jeu 3 Mai 2007 - 11:23

D'après ce que j'ai pu lire sur les différents site des DRIRE, il ne demande qu'un seul véhicule. C'est réception à titre isolé...

Par contre, y'a pas mal de boulot administratif.

Ciao
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MessageSujet: Re: le legal sur les voitures sans cg, mais comment faire?   Aujourd'hui à 6:43

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